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Mentions Légales

Dernière mise à jour : 23 mars 2025

1. Informations sur l'éditeur

Coordonnées

Nom du site : sparkpear.com

Éditeur du site : Spark Pear

Adresse de l'éditeur : Spark Pear

Numéro de téléphone : 07 50 96 39 53

Email : contact@sparkpear.fr

SIRET : 84772544700019

Directeur de la publication : Walid Oukaci

Conception et développement

Ce site internet a été conçu et développé par Spark Pear, responsable de l'étude du projet, du webdesign et du développement.

Hébergement

Le site est hébergé sur des serveurs sécurisés basés en France.

L'infogérance et la gestion technique de l'hébergement sont assurées par Spark Pear.

2. Propriété intellectuelle

Droits sur le contenu du site

L'ensemble du contenu du site sparkpear.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Spark Pear, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Protection de la plateforme Neptune

La plateforme Neptune et l'ensemble de ses modules constituent des œuvres protégées par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site ou de la plateforme Neptune, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Spark Pear.

3. Conditions d'utilisation

Utilisation du site

L'utilisation du site sparkpear.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.

Utilisation de la plateforme Neptune

L'accès à la plateforme Neptune est soumis à des conditions particulières définies dans un contrat de licence et/ou de prestation de services.

4. Services et responsabilité

Services fournis

Le site sparkpear.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités et des solutions proposées par Spark Pear. Spark Pear s'efforce de fournir sur le site sparkpear.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

Limitation de responsabilité

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Spark Pear ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de la plateforme Neptune, sauf dans les cas prévus par la loi.

Liens hypertextes

Le site sparkpear.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de Spark Pear. Cependant, Spark Pear n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

5. Protection des données personnelles

En tant que responsable du traitement des données qu'elle collecte, Spark Pear s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs et à protéger les informations qu'ils lui communiquent. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Spark Pear a mis en place une politique de confidentialité détaillant la façon dont les données sont collectées, traitées et protégées.

Voir la politique de confidentialité

6. Droits d'auteur et crédits

Photographies et illustrations

Toutes les photographies et illustrations présentes sur ce site sont protégées par le droit d'auteur. Elles sont la propriété exclusive de Spark Pear ou des entités qui en détiennent les droits, sauf mention contraire.

Ressources externes

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Reproduction

Toute reproduction, représentation, modification, ou distribution, partielle ou totale, des éléments visuels de ce site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Spark Pear.

7. Dispositions finales

Modification des mentions légales

Spark Pear se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales et conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.